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POLITIQUE DE PRÊT

Ce document décrit les conditions de prêt appliquées généralement dans les bibliothèques du RBNJ. Des cas particuliers peuvent exister, le personnel des bibliothèques se fera un plaisir de vous renseigner.

Nombre de documents pouvant être empruntés

Les utilisateurs des bibliothèques du RBNJ peuvent emprunter 30 documents au maximum pour une durée de 28 jours, renouvelable 3 fois.

Certains documents, comme les cd musicaux par exemple, ne peuvent être empruntés que 14 jours (se renseigner auprès du personnel des bibliothèques).

Amendes

Si le document n'est pas restitué à l'échéance prévue, une amende de 20 centimes par jour et par document sera perçue. Cette amende est comptabilisée dès le 5ème jour après la date d'échéance (4 jours de grâce sont accordés aux lecteurs). Si le montant de l'amende dépasse 20 francs, le lecteur ne pourra plus emprunter de documents dans les bibliothèques du RBNJ avant d'avoir réglé sa situation.

Rappels

Pour les lecteurs ne possédant pas d'adresse e-mail, 2 lettres de rappels sont envoyées pour les documents en retard. Le troisième rappel est envoyé seulement par courrier électronique :

  • 1er rappel : 8ème jour qui suit la date d'échéance
  • 2ème rappel : 22ème jour qui suit la date d'échéance
  • 3ème rappel (envoyé seulement par e-mail): 36ème jour qui suit la date d'échéance

Une facture est envoyée 50 jours après la date d'échéance, comptabilisant le prix des documents non restitués, les frais d'amende et les frais administratifs.

Avenant aux règlements des bibliothèques du Réseau des bibliothèques neuchâteloises et jurassiennes (RBNJ)

« Une bibliothèque du RBNJ peut se voir dans l'obligation d'interdire à un lecteur ou une lectrice d'emprunter des documents tant qu'il ou elle n'a pas restitué, dans les délais impartis, ceux qui sont en sa possession ou réglé la facture y relative »

Cette interdiction s'étend alors à toutes les bibliothèques du réseau. Elle s'éteint au moment où la bibliothèque enregistre le retour des documents ou le paiement de la facture. Seuls les documents dont la restitution a été enregistrée à un guichet de prêt ou par le personnel de la bibliothèque sont réputés restitués.

Livres réservés

Aucune prolongation n'est possible si un document est réservé par un autre utilisateur.

Conditions particulières

De par leur statut, certains utilisateurs bénéficient de conditions de prêt élargies. Cela concerne pour les bibliothèques de l'Université les étudiants, les professeurs et assistants ; pour les autres bibliothèques, le personnel de l'institution.

Document approuvé par le Comité directeur du RBNJ, le 26 juin 2003, mis à jour le 5 janvier 2007

 
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Mis à jour le 21.08.2014


vendredi 19 décembre 2014